Conditions et droits

Vous trouverez ci-dessous les conditions spécifiques d'utilisation des reproductions fournies par les AML.

Opposabilité : L'utilisateur adhère expressément à ces conditions spécifiques, à l'exclusion de toutes autres, et renonce expressément à se prévaloir des siennes. Toute clause contraire aux présentes ne sera pas acceptée par les Archives & Musée de la Littérature (AML).

Paiement : Après paiement du droit d'usage, les documents seront immédiatement mis à disposition pour téléchargement via WeTransfer par les Archives & Musée de la Littérature.

Utilisation des documents : Les Archives & Musée de la Littérature accordent l’utilisation des documents numérisés dans le cadre de l’usage spécifiquement décrit dans la demande. Tout autre usage devra faire l’objet d’une nouvelle demande.

Mention obligatoire : Dans le cas d’une publication, la mention de la provenance du document est obligatoire. En cas d'absence de cette mention, une indemnisation de 100 % du droit d'usage est due.

  • Légende : AML (Archives et Musée de la Littérature), suivi de la cote, du titre et de l'auteur éventuel du document.
  • Fin de volume/Index : Archives et Musée de la Littérature, Bruxelles (Belgique)

Exemplaire : Dans le cas d’une publication, l’utilisateur est tenu de faire parvenir un exemplaire aux AML.

Droit d'usage : L'autorisation fournie par les AML à l'utilisateur ne couvre que le droit d'usage, distinct du droit d'auteur. Les AML ne procéderont à aucune reproduction avant que le demandeur ne leur ait fourni un formulaire d'autorisation de reproduction signé par l'auteur ou ses ayants droits1, sauf si son utilisation entre dans les exceptions reconnues par le SPF Economie..